CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1322216
Date de dépôt :
05/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2025
Présentation de la marque DEBAUVE & GALLAIS
Déposée le 5 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DEBAUVE & GALLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS domicilié(e) 30 rue des Saints-Pères - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 353 320 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque DEBAUVE & GALLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOCOLAT DEBAUVE ET GALLAIS, Société par actions simplifiée - 30 rue des Saints-Pères - 75007 - PARIS - France - SIREN 352353320
SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 17 août 2005 n°2295225 - Publication au BOPI 2005-08-17
Renouvellement sans limitation n°2053800 - Publication au BOPI 1995-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07
Inscription le 3 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56642 - Publication au BOPI 1991-10-03
Inscription le 8 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334511 - Publication au BOPI 2001-11-08
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2015 n°2583547 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-07
Gelées et confitures; cacao, sucre, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel et sirop de mélasse.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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